@full je te laisse chercher des articles de journaux dans le 72 pour etayer mes propos .
Mon pote est passé au tribunal vu qu'il y a eu des victimes dans l'accident .
Si tu fais une recherche dans le 72 tu y verra l'article de journal ou c'est detaillé .Etant proche du circuit du 24 autent te dire que les journaleux se sont empressé de faire la une
L'expert n'est meme pas obligé de passer la vailise si la voitures est detruite , il contact deja les CC voir si la voiture à deja le TD1 d'enregistré .
Tiens un autre cas , autre que mon pote juste pour que tu y cois ou pas
https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2016 ... 8E5433AFEB
Défaut de contrôle technique faux, tu es déjà amendable et véhicule immobilisé pour non conformité et je doute que l'assurance te couvre en cas de sinistre .vu que tu es responsable de l'etat de ton véhicule .
Et ton assurance peut se défausser vu que tu n'est plus en règles avec la lois et ton contrat. D'ailleurs c'est pas pour rien que le tampons est sur ta carte grise .
Le CT dit que ton véhicule est conforme à la lois pour circuler .
Moi j'apporte du factuel , tu ne me crois pas pas de soucis .Va regarder le cerfa et la case modification véhicule .
En cas de sinistre , tu verras que ton assurance son objectif ce n'est plus son problème , elle s'est de ne pas payé vu que ta déclaration d'assurance est fausse .
Faut regarder les petites lignes de vos contrats .
Je suis en contact régulier des FO dans mon travail (j'ai été sous l'uniforme 20 ans ) et actuellement dans l'hospitalière .
Si tu savais le nombres d'accident non remboursé par les assurances suite à alcool et drogue .
Rappel des textes de lois
L’article R321-16 du Code de la route indique que tout véhicule ayant subi des transformations notables doit faire l’objet d’une réception à titre isolée auprès d’un organisme d’homologation. Un peu plus loin, l’article R322-8 ajoute que toute transformation susceptible de modifier les informations du certificat d’immatriculation (carte grise) est illégale. Il est donc très clair qu’une reprogrammation n’est pas légale. Dans le cas d’une conversion à l’E85, le carburant précisé sur la carte n’est plus celui utilisé majoritairement. Quant à la puissance, l’absence de concordance suffit à vous entrer dans l’illégalité. C’est pour cette raison qu’une reprogrammation, en France, est illégale dès lors qu’elle n’est pas suivie d’une homologation. Et malheureusement, la réception à titre isolée coûte cher.
Lorsque l’on souscrit à une assurance auto en ligne ou en agence, on vous demandera systématiquement de signer un contrat, dont vous acceptez automatiquement les clauses puisque toute mention ajoutée de votre part sera caduque. Parmi ces mentions, la correspondance du véhicule avec sa carte grise est indispensable. Les assureurs se réservent par ailleurs le droit de ne pas vous indemniser en cas d’accident.
Tout comme ton exemple du CT ,sans lui ton véhicule n'est plus conforme donc ton assurance tire le parapluie .
Tout comme en cas d'accident l'expert regardera si tes jantes sont conforme , les pneus pas lisse et autres joies
@Vasariah-VRS Oui comme tu dis , mon pote s'en mort encore les doigts et milite du coup pour expliquer les risques .
D'ailleurs ,c'est bien écris chez les mappeurs que c'est non homologué route ouverte .
Avec l'augmentation des mappeurs et facilité de jouer avec l'électronique des véhicules , je suis étonné qu'il n'y ai pas plus de soucis .
Quand on voit les youtubeurs en faire la promo et autre en jouant sur route ouverte .
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